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Sorties et voyages scolaires : simplification des formalités
Article mis en ligne le 26 août 2013
dernière modification le 4 juin 2015

par Manuel VIEIRA, IA-IPR
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Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale n° 29 du 18 juillet 2013
Cette circulaire modifie les parties consacrées aux formalités administratives à accomplir pour la sortie du territoire français d’enfants mineurs dans le cadre des sorties et voyages scolaires.
Consulter la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013

flèche Sur le web : B.O.

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