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Accord-cadre avec la RTPI
Article mis en ligne le 15 décembre 2011
dernière modification le 29 janvier 2012

par Manuel VIEIRA, IA-IPR
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convention de coopération entre le ministère de l’éducation nationale et la radiotélévision portugaise (10 juin 2004)

  • Objet : Libéralisation de droits d’usage pour les élèves et les enseignants de la chaîne portugaise RTPi

Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherchen, représenté par Benoît Sillard, sous-directeur des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation, a signé un accord-cadre avec la radiotélévision portugaise SPT, représentée par le Dr. Gonçalo Reis, membre du Conseil d’Administration de la RTP.

La RTP autorise, sans contrepartie financière, dans un but strictement non commercial d’enseignement et de formation initiale, pour une durée de deux ans, sur le territoire français, les élèves et enseignants des écoles, des établissements du secondaire et du supérieur ainsi que des instituts de formation des maîtres à reproduire et à représenter le programme de la Chaîne, selon les modes et formes d’exploitations autorisées dans l’accord cadre.

 Télécharger l’accord cadre MENESR-RTP - format pdf : 107 ko).


 

 

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